Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas). 2015.
Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… … Wikipédia en Français
Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Convention sur le brevet européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… … Wikipédia en Français
demande de brevet européen — Europos patento paraiška statusas Aprobuotas sritis civilinė teisė ir procesas apibrėžtis Paraiška gauti Europos patentą, paduota pagal Europos patentų konvenciją, taip pat tarptautinė patento paraiška, kai Europos patentų tarnyba yra nurodytoji… … Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet Randonneur Mondiaux — Brevet Randonneurs Mondiaux Les Brevets Randonneurs Mondiaux sont des randonnées cyclistes à allure libre, sans esprit de compétition et homologués par l’Audax Club Parisien depuis 1921. Sommaire 1 Historique 2 Règlement 3 Le brevet en chiffres … Wikipédia en Français
Brevet Randonneurs Mondiaux — Les Brevets Randonneurs Mondiaux sont des randonnées cyclistes à allure libre, sans esprit de compétition et homologués par l’Audax Club Parisien depuis 1921. Sommaire 1 Historique 2 Règlement 3 Le brevet en chiffres … Wikipédia en Français
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Brevet logiciel — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… … Wikipédia en Français
